Au milieu des années quatre-vingts, on observait localement de très importantes concentrations de SO2 durant les mois d’hiver, lorsque survenait une situation météorologique typique d’inversion des températures (masse d’air froid emprisonnée sous le stratus). Le Conseil fédéral s’en était inquiété en mettant en vigueur dès le 30 novembre 1987 des   « Recommandations concernant la lutte contre le smog hivernal ». Il recommandait notamment aux autorités cantonales de lancer un appel en faveur de restrictions volontaires lorsque la moyenne journalière des émissions de dioxyde de soufre atteignait 200m (microgrammes) par m3 et d’ordonner des mesures de plafonnement lorsque la concentration dépassait une concentration de 350m par m3. 

Depuis le milieu des années quatre-vingts, la Confédération, les cantons et les communes ont pris toute une série de mesures pour lutter durablement contre la pollution de l’air. Et ceci avec succès : les émissions de dioxyde de soufre ont progressivement reculé. Certes, on a encore relevé de temps à autre des émissions parfois supérieures aux valeurs limites d’immission fixées dans l’ordonnance sur la protection de l’air (OPair), mais on n’a plus jamais atteint les valeurs élevées qui avaient conduit à l’adoption des Recommandations. Ni l’échelon d’alerte (2x la valeur limite), ni l’échelon d’intervention (3,5x) n’ont été atteints depuis lors. A partir de 1994, on n’a d’ailleurs plus enregistré le moindre dépassement de la valeur limite d’immission de l’OPair.

On peut déduire de ces observations qu’à l’avenir, il ne sera plus nécessaire de recourir aux « Recommandations concernant la lutte contre le smog hivernal », d’où la décision du Conseil fédéral de les abroger. Les cantons sont également invités à abroger les éventuelles dispositions relevant de leur compétence. Les expériences réalisées dans le contexte du smog hivernal montrent qu’il est possible de lutter avec succès dans notre pays contre les problèmes de pollution de l’air en recourant à des mesures ciblées et durables, pour autant qu’elles soient appliquées correctement.

Auteur:

Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication

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